Base documentaire Effinergie

 

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Type bâtiment
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Note de cadrage de l'inspection visuelle des conduits existants
Ce guide vient donner les éléments de cadrage de l’inspection visuelle pour en déterminer le déroulé ainsi que la forme et le contenu du rapport associé. Il s'applique dans le cas de la réutilisation de conduits existants pour l’installation d’un système de ventilation Hybride (VHy), ou d’un système de ventilation mécanique basse pression (VMBP). Le label BBC Effinergie...

Ce guide vient donner les éléments de cadrage de l’inspection visuelle pour en déterminer le déroulé ainsi que la forme et le contenu du rapport associé. Il s'applique dans le cas de la réutilisation de conduits existants pour l’installation d’un système de ventilation Hybride (VHy), ou d’un système de ventilation mécanique basse pression (VMBP). Le label BBC Effinergie Rénovation exige cette inspection en amont du projet de l'installation des systèmes de ventilation cités.

Effinergie
Le 15/02/2024
Tableau de bord des labels Effinergie - 4ième trimestre 2023
Le 7 décembre 2022, le Parlement, la Commission et le Conseil de l’Union Européenne ont conclu un accord provisoire, dans le cadre de la révision de la Directive relative à la performance énergétique des bâtiments, afin que tout nouvelle construction soit à zéro émission à compter de 2030 et que le parc soit « climatiquement neutre » d’ici 2050. Le texte fixe également des...

Le 7 décembre 2022, le Parlement, la Commission et le Conseil de l’Union Européenne ont conclu un accord provisoire, dans le cadre de la révision de la Directive relative à la performance énergétique des bâtiments, afin que tout nouvelle construction soit à zéro émission à compter de 2030 et que le parc soit « climatiquement neutre » d’ici 2050.

Le texte fixe également des objectifs pour le parc immobilier résidentiel avec une réduction de la consommation moyenne d’énergie primaire d’au moins 16% d’ici 2030, puis de 20 à 22% d’ici 2035. De plus, les états membres seront tenus de rénover 16% des bâtiments non résidentiels les moins performants sur le plan énergétique d’ici 2030, et 26% d’ici 2033.

En attendant la transcription du futur accord dans la réglementation française, l’avant-projet de loi sur la souveraineté énergétique, qui remplace la loi de programmation énergie-climat, a été présenté à la presse le 8 janvier 2024. Dans sa version initiale, le texte ne prévoyait plus la mention d’un objectif « BBC ou équivalent à horizon 2050 ». Face aux réactions des acteurs de la filière, une nouvelle phase de concertation s’est ouverte alors que l’arrêté du 3 octobre 2023 relatif au contenu et aux conditions d’attribution du nouveau label BBC rénovation est entré en application au 1er janvier 2024.

Dans ce contexte, l’Observatoire BBC présente la dynamique des labels Effinergie, avec un nouveau record pour la rénovation basse consommation en France

Effinergie - S.Lefeuvre
Le 22/01/2024
Infographie label BBC Effinergie rénovation - résidentiel, à partir du 1er janvier 2024
Ce document synthétise les exigences du label BBC Effinergie Rénovation applicable à partir du 1er janvier 2024 pour les projets résidentiels. 

Ce document synthétise les exigences du label BBC Effinergie Rénovation applicable à partir du 1er janvier 2024 pour les projets résidentiels. 

Effinergie
Le 21/12/2023
Infographie label BBC Effinergie rénovation - non résidentiel, à partir du 1er janvier 2024
Ce document synthétise les exigences du label BBC Effinergie Rénovation applicable à partir du 1er janvier 2024 pour les projets non résidentiels.

Ce document synthétise les exigences du label BBC Effinergie Rénovation applicable à partir du 1er janvier 2024 pour les projets non résidentiels.

Effinergie
Le 21/12/2023
Logo label BBC Effinergie rénovation, à partir du 1er janvier 2024
Le logo est disponible en quadri et monochrome et sous plusieurs formats : PDF, JPEG, PNG.

Le logo est disponible en quadri et monochrome et sous plusieurs formats : PDF, JPEG, PNG.

Effinergie
Le 20/12/2023
Logo label BBC Effinergie rénovation - 1er étape, à partir du 1er janvier 2024
Le logo est disponible en quadri et monochrome et sous plusieurs formats : PDF, JPEG, PNG.

Le logo est disponible en quadri et monochrome et sous plusieurs formats : PDF, JPEG, PNG.

Effinergie
Le 20/12/2023
Charte graphique label BBC Effinergie rénovation à partir du 1er janvier 2024
Ce document a pour objet de définir l’unité de règles à respecter lors de l’utilisation du logotype BBC Effinergie rénovation. Le respect de cette ligne graphique renforce l’image de qualité attachée au label, il est donc obligatoire de s’y conformer. Cette charte s’adresse à tous ceux qui sont autorisés à utiliser le logo. Cette charte présente les principes de déclinaison...

Ce document a pour objet de définir l’unité de règles à respecter lors de l’utilisation du logotype BBC Effinergie rénovation. Le respect de cette ligne graphique renforce l’image de qualité attachée au label, il est donc obligatoire de s’y conformer. Cette charte s’adresse à tous ceux qui sont autorisés à utiliser le logo. Cette charte présente les principes de déclinaison sur les différents supports de communication. Ce logo ne doit être ni déformé, ni amputé, ni penché, il devra respecter les indications techniques énumérées dans le présent document. Les fichiers sont disponibles sur demande et sous réserve de son approbation.

Effinergie
Le 20/12/2023
Charte graphique label BBC Effinergie rénovation - 1er étape à partir du 1er janvier 2024
Ce document a pour objet de définir l’unité de règles à respecter lors de l’utilisation du logotype BBC Effinergie Rénovation. Le respect de cette ligne graphique renforce l’image de qualité attachée au label, il est donc obligatoire de s’y conformer. Cette charte s’adresse à tous ceux qui sont autorisés à utiliser le logo. Cette charte présente les principes de déclinaison...

Ce document a pour objet de définir l’unité de règles à respecter lors de l’utilisation du logotype BBC Effinergie Rénovation. Le respect de cette ligne graphique renforce l’image de qualité attachée au label, il est donc obligatoire de s’y conformer. Cette charte s’adresse à tous ceux qui sont autorisés à utiliser le logo. Cette charte présente les principes de déclinaison sur les différents supports de communication. Ce logo ne doit être ni déformé, ni amputé, ni penché, il devra respecter les indications techniques énumérées dans le présent document. Les fichiers sont disponibles sur demande et sous réserve de son approbation.

Effinergie
Le 20/12/2023
Règles techniques du label BBC Effinergie rénovation applicables au 1er janvier 2024
Suite à la parution de l'arrêté du 3 octobre 2023 qui définit le label BBC rénovation pour toutes les demandes à partir du 1er janvier 2024, le Collectif Effinergie publie ses règles techniques qui viendront en complément des exigences de l'arrêté cité.   Comme depuis sa genèse, le label BBC rénovation sera accessible aux projets respectant à la fois les exigences de...
Suite à la parution de l'arrêté du 3 octobre 2023 qui définit le label BBC rénovation pour toutes les demandes à partir du 1er janvier 2024, le Collectif Effinergie publie ses règles techniques qui viendront en complément des exigences de l'arrêté cité.
 
Comme depuis sa genèse, le label BBC rénovation sera accessible aux projets respectant à la fois les exigences de l'arrêté et les exigences des règles techniques Effinergie.
 
Articulées en fonction du type de bâtiment concerné par la demande de label, les règles techniques décrivent les exigences complémentaires à l'arrêté pour les bâtiments résidentiels et pour les bâtiments non résidentiels. 
 
Les bâtiments résidentiels y trouveront des exigences concernant la gestion des interfaces. Les bâtiments non résidentiels, des exigences sur le volet carbone, sur l'enveloppe du bâtiment et la perméabilité à l'air bâti.
 
Que le projet concerne des bâtiments résidentiels ou non, des exigences sont en place sur l'intégration des ponts thermiques, les contrôles et mesures sur les systèmes de ventilation, l'automatisation et la régulation du bâtiment, le commissionnement, l'éco-mobilité et la biodiversité.
 
Le label BBC Effinergie rénovation sera accessible dès le 1er janvier 2024 auprès des organismes certificateurs ayant conventionnés avec l'Etat et Effinergie pour cela.
Effinergie
Le 27/11/2023
Tableau de bord des labels Effinergie - 3ième trimestre 2023
Le secrétariat général à la planification écologique (SGPE) a récemment annoncé que le nombre de rénovations performantes devra passer de 200 000 en 2024 à plus de 700 000 par an en 2030, plaçant la rénovation BBC au cœur de la feuille de route pour décarboner le secteur du bâtiment. En parallèle, le rapport de la commission...

Le secrétariat général à la planification écologique (SGPE) a récemment annoncé que le nombre de rénovations performantes devra passer de 200 000 en 2024 à plus de 700 000 par an en 2030, plaçant la rénovation BBC au cœur de la feuille de route pour décarboner le secteur du bâtiment.

En parallèle, le rapport de la commission d’enquête du Sénat sur l’efficacité des politiques publiques en matière de rénovation énergétique [1] a présenté cet été 23 propositions pour relever le « défi de l’accélération de la rénovation » dont le déploiement de la rénovation globale, la place des collectivités locales au cœur de l’accompagnement notamment des ménages, la structuration de l’offre avec un enjeu de formation et le ciblage du financement sur les rénovations performantes.

En écho, le rapport de la mission d'information de l'Assemblée nationale "sur la rénovation énergétique des bâtiments », présenté le 4 octobre 2023, formule 47 propositions pour « relever le défi de la rénovation énergétique » dont la création d’une banque de la rénovation associée à un « cadre budgétaire pluriannuel pour garantir une stabilité des investissements publics » afin d’offrir une meilleure visibilité à l’ensemble des acteurs.

Ces deux rapports, portés par des députées Ecologistes et Renaissance, une sénatrice Les Républicains et un sénateur Ecologiste, réaffirment l’objectif d’un parc au niveau BBC à l’horizon 2050. Dans ce contexte, l’Observatoire BBC présente le tableau de bord des labels Effinergie au 3ième trimestre 2023 et ses principales actualités.

 

 

Effinergie - S.Lefeuvre
Le 16/10/2023
Le collectif Effinergie salue la publication de l’arrêté définissant le nouveau label bâtiment basse consommation (bbc) rénovation en résidentiel
L’arrêté publié ce jour relatif au contenu du label BBC Rénovation en résidentiel marque une étape importante pour accélérer la rénovation énergétique performante de notre parc. Alors que l’atteinte de la neutralité carbone dans le bâtiment nécessite de disposer d’un parc en moyenne au niveau BBC en 2050, l’association Effinergie salue la publication de cet...

L’arrêté publié ce jour relatif au contenu du label BBC Rénovation en résidentiel marque une étape importante pour accélérer la rénovation énergétique performante de notre parc. Alors que l’atteinte de la neutralité carbone dans le bâtiment nécessite de disposer d’un parc en moyenne au niveau BBC en 2050, l’association Effinergie salue la publication de cet arrêté dont les exigences sont basées sur le retour d’expériences des initiatives territoriales ambitieuses et de plus de 350 000 logements labellisés BBC Effinergie Rénovation depuis 2009. De plus, cet arrêté donne pour la première fois une définition réglementaire à la rénovation BBC par étapes et fixe les conditions permettant d’engager la première étape de ce parcours en 2 ou 3 étapes.

Effinergie
Le 12/10/2023
Etude sur la construction de bâtiments exemplaires en Nouvelle Aquitaine - 2023
Cette étude a pour objectif de présenter un retour d’expérience sur les bâtiments lauréats des appels à projets et certifiés Effinergie en Région Nouvelle Aquitaine avec un niveau énergétique à minima Effinergie+ sur la période 2009-2023. Une synthèse est également disponible en téléchargement.

Cette étude a pour objectif de présenter un retour d’expérience sur les bâtiments lauréats des appels à projets et certifiés Effinergie en Région Nouvelle Aquitaine avec un niveau énergétique à minima Effinergie+ sur la période 2009-2023.

Une synthèse est également disponible en téléchargement.

Effinergie - S.lefeuvre
Le 26/09/2023
Etude sur la rénovation BBC en Nouvelle Aquitaine - 2023
Cette étude, publiée en octobre 2023, a pour objectif de présenter un retour d’expérience sur les bâtiments rénovés à basse consommation en Région Nouvelle Aquitaine. Les projets étudiés sont issus des labels Effinergie et des différents appels à projets régionaux sur la période 2009-2023. Une synthèse est également disponible en téléchargement.

Cette étude, publiée en octobre 2023, a pour objectif de présenter un retour d’expérience sur les bâtiments rénovés à basse consommation en Région Nouvelle Aquitaine. Les projets étudiés sont issus des labels Effinergie et des différents appels à projets régionaux sur la période 2009-2023.

Une synthèse est également disponible en téléchargement.

Effinergie - S.Lefeuvre
Le 26/09/2023
Tableau de bord des labels Effinergie - 2nd trimestre 2023
En présence des ministres de la Transition Ecologique, de la Transition énergétique et du Logement, le gouvernement a présenté, le 12 juin 2023, son plan de décarbonation du bâtiment qui vise à accélérer le rythme des rénovations énergétiques globales (pilier « Performance »), à décarboner les systèmes de chauffage (pilier « Efficacité ») et à réformer...

En présence des ministres de la Transition Ecologique, de la Transition énergétique et du Logement, le gouvernement a présenté, le 12 juin 2023, son plan de décarbonation du bâtiment qui vise à accélérer le rythme des rénovations énergétiques globales (pilier « Performance »), à décarboner les systèmes de chauffage (pilier « Efficacité ») et à réformer le dispositif MaPrimeRénov’ pour atteindre 200 000 rénovations performantes en 2024.

Le pilier « Performance » reprend, en grande partie, les éléments contenus dans le projet d’arrêté définissant le futur label « Haute performance énergétique rénovation », prévu par l’article R 171-7 du code de la construction et de l’habitation. Il s’appuie sur les travaux menés par l’association Effinergie sur la refonte de la définition du BBC rénovation et sur les résultats de l’appel à projet recherche « B2C2  . En parallèle, le succès du pilier « Efficacité » ne pourra être garanti sans associer des gestes d’isolation aux travaux de décarbonation des systèmes de chauffage et la qualité de l’accompagnement des ménages sera un facteur déterminant pour réaliser des rénovations réellement performantes. Enfin, la formation, initiale et continue, des professionnels aux exigences de la rénovation globale, et le ciblage des financements vers ce type de rénovation seront deux leviers majeurs pour atteindre les objectifs définis par le gouvernement.

Dans ce contexte, l’Observatoire BBC présente le tableau de bord des labels Effinergie au 2nd trimestre 2023 et présente ses principales actualités.

Effinergie - S.Lefeuvre
Le 19/07/2023
Cap 2030 : les travaux pour un cadre commun de référence au-delà de la RE2020 sont lancés !
Communiqué de presse La large concertation menée par le Plan Bâtiment Durable en 2021 pour dessiner les premiers contours du label  accompagnant la RE2020 a affirmé l’importance de prendre appui sur les expertises et les savoir-faire existants et  a abouti à la création du Groupement d’intérêt écologique (GIE) formé par l’Alliance HQE-GBC, le Collectif des ...

Communiqué de presse

La large concertation menée par le Plan Bâtiment Durable en 2021 pour dessiner les premiers contours du label  accompagnant la RE2020 a affirmé l’importance de prendre appui sur les expertises et les savoir-faire existants et  a abouti à la création du Groupement d’intérêt écologique (GIE) formé par l’Alliance HQE-GBC, le Collectif des  Démarches Quartiers Bâtiments Durables et le Collectif Effinergie.  

Avec le soutien de la Direction Générale de l’Aménagement, du Logement et de la Nature (DGALN) du Ministère  de la Transition écologie et de la Cohésion des territoires et de l’ADEME, l’appui scientifique et technique du CSTB et l’accompagnement du Plan Bâtiment Durable, le GIE lance les travaux techniques afin de faire émerger un cadre  commun de référence « Cap 2030 ». Les acteurs de la filière sont invités à s’inscrire au sein de 9 groupes de travail  thématiques qui démarreront leurs travaux en septembre 2023. 

HQE, Collectif QBD, Effinergie, PBD, CSTB
Le 10/07/2023
Cap 2030 : un cadre commun de référence pour les bâtiments de demain
Dossier de presse La large concertation menée par le Plan Bâtiment Durable en 2021 pour dessiner les premiers contours du label accompagnant la RE2020 a affirmé l’importance de prendre appui sur les expertises et les savoir-faire existants et a abouti à la création du Groupement d’Intérêt Ecologique (GIE) formé par l’Alliance HQE-GBC France, le Collectif des Démarches Quartiers...

Dossier de presse

La large concertation menée par le Plan Bâtiment Durable en 2021 pour dessiner les premiers contours du label accompagnant la RE2020 a affirmé l’importance de prendre appui sur les expertises et les savoir-faire existants et a abouti à la création du Groupement d’Intérêt Ecologique (GIE) formé par l’Alliance HQE-GBC France, le Collectif des Démarches Quartiers Bâtiments Durables et le Collectif Effinergie.La large concertation menée par le Plan Bâtiment Durable en 2021 pour dessiner les premiers contours du label accompagnant la RE2020 a affirmé l’importance de prendre appui sur les expertises et les savoir-faire existants et a abouti à la création du Groupement d’Intérêt Ecologique (GIE) formé par l’Alliance HQE-GBC France, le Collectif des Démarches Quartiers Bâtiments Durables et le Collectif Effinergie.

Avec le soutien de la Direction Générale de l’Aménagement, du Logement et de la Nature (DGALN) du Ministère de la Transition écologie et de la Cohésion des territoires et de l’ADEME, l’appui scientifique et technique du CSTB et l’accompagnement du Plan Bâtiment Durable, les travaux de préfiguration, déjà menés par le GIE, ont permis de proposer une gouvernance partagée associant les acteurs de la filière. Ils ont également permis d’établir un programme de travail pour les années 2023 et 2024 afin de faire émerger un cadre commun de référence « Cap 2030 ».Ce cadre a vocation à explorer différentes thématiques, au-delà de l’énergie et du carbone, permettant d’aboutir à une vision partagée pour les bâtiments de demain dans une dynamique de co-construction et de concertation avec la filière. Le dispositif qui sera proposé a pour objectif d’être lisible, accessible, utilisable par tous et transparent. Il a pour ambition d’inspirer les travaux réglementaires visant à l’évolution de la RE2020 à moyen-terme.

HQE, Collectif QBD, Effinergie, PBD, CSTB
Le 10/07/2023
Rapport d'activité Effinergie 2022
Ce document présente les actions menées par le collectif Effinergie au cours de l'année 2022.

Ce document présente les actions menées par le collectif Effinergie au cours de l'année 2022.

Effinergie
Le 29/06/2023
Stéphanie MODDE et Florent LACARRERE élus co-présidents du Collectif Effinergie
Communiqué de presse Le 28 juin 2023, à l’occasion de l’assemblée Générale du Collectif Effinergie qui se tenait à Paris, le bureau de l’association a été renouvelé. Après plus de six années passées à la Présidence de l’association, Hubert Dejean de la Bâtie a passé le relais à un nouveau binôme de Co-Présidents : Stéphanie Modde, Vice-Présidente de la...

Communiqué de presse

Le 28 juin 2023, à l’occasion de l’assemblée Générale du Collectif Effinergie qui se tenait à Paris, le bureau de l’association a été renouvelé. Après plus de six années passées à la Présidence de l’association, Hubert Dejean de la Bâtie a passé le relais à un nouveau binôme de Co-Présidents : Stéphanie Modde, Vice-Présidente de la Région Bourgogne-Franche-Comté, et Florent Lacarrère, Conseiller régional délégué de la Région Nouvelle-Aquitaine.

Effinergie
Le 29/06/2023
Nature et Bâti - Cohabiter avec la faune sauvage
Le bâti, qu’il soit résidentiel, commercial, administratif ou industriel, est un des marqueurs de l’emprise humaine sur le milieu naturel. Certaines espèces d’oiseaux et de chauves-souris s’y adaptent et trouvent, dans nos murs et sous nos toitures, des substituts aux cavités naturelles (arbres et falaises). Cependant, par son extension, l’artificialisation du paysage tend à porter...

Le bâti, qu’il soit résidentiel, commercial, administratif ou industriel, est un des marqueurs de l’emprise humaine sur le milieu naturel. Certaines espèces d’oiseaux et de chauves-souris s’y adaptent et trouvent, dans nos murs et sous nos toitures, des substituts aux cavités naturelles (arbres et falaises). Cependant, par son extension, l’artificialisation du paysage tend à porter atteinte à la flore et à la faune naturellement présentes.

Loiret Nature Environnement
Le 17/05/2023
Dynamique de la construction et de la rénovation Effinergie en Nouvelle-Aquitaine - 2023
Ce tableau de bord a pour objectifs de présenter le bilan des labels Effinergie en Région Nouvelle Aquitaine sur l'année 2023. Il est élaboré à partir des données communiquées tous les trimestres par les organismes certificateurs (Prestaterre, Promotelec Services, Cerqual et Certivéa).

Ce tableau de bord a pour objectifs de présenter le bilan des labels Effinergie en Région Nouvelle Aquitaine sur l'année 2023. Il est élaboré à partir des données communiquées tous les trimestres par les organismes certificateurs (Prestaterre, Promotelec Services, Cerqual et Certivéa).

Effinergie - S.Lefeuvre
Le 05/05/2023
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