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Consultez le référentiel du certificateur que vous aurez choisi.
Vous trouvez ce document sur la page du certificateur, sur leur site internet, ou en les contactant directement.
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Une étude thermique du projet doit être réalisée par un bureau d'étude.
La démarche de certification doit commencer dès la conception du projet.
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Dépôt de dossier avant travaux auprès du certificateur accompagné des pièces justificatives et de l’étude thermique.
Tout dossier déposé après la pose des isolants ne sera pas accepté.
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Examen du dossier par le certificateur permet de vérifier le respect du label. Une fois le dossier accepté, les travaux peuvent commencer. |
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Visite de fin de chantier : - Par le certificateur pour vérifier les travaux et leur conformité à l’étude thermique. - Un test d’étanchéité à l’air doit être réalisé par un professionnel autorisé.
En cas d'anomalies constatées, une demande de mise en conformité vous est adressée afin de les corriger, suivie d'une éventuelle contre-visite.
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Attribution du Label si tous les critères sont respectés, votre logement est certifié BBC-Effinergie.
Ce label peut vous faire
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